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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) @ Home
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FRANCE CONTI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE CONTI
@ Home SARL

Numéro de dépôt :
93472740
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013

Présentation de la marque FRANCE CONTI

Déposée le 16 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) @ Home auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) @ Home domicilié(e) 15, Rue du Docteur Goujon,75012 PARIS (dossier no 2242410) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 279 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @ Home domicilié(e) 15 rue du Docteur Goujon,75012 PARIS (dossier no 2242410) - 75012 - France.

La marque FRANCE CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE CONTI est expirée depuis le 16 juin 2013.

@ Home a également déposé les autres marques suivantes : At'home , TEMPODIEM , COMPLICÉO , O2 La Bulle des Services aux particuliers


@ Home SARL - 15, Rue du Docteur Goujon,75012 PARIS (dossier no 2242410) - 75012 - France - SIREN 439279233


@ Home - 15 rue du Docteur Goujon,75012 PARIS (dossier no 2242410) - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344947 - Publication au BOPI 2002-04-18

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2242410 - Publication au BOPI 2003-04-30

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Transactions de toutes natures de biens immobiliers à usage d'habitation commercial, industriel, ainsi que les terrains à batir